Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marine Clément
LES EXPERTS, SARL

Numéro de dépôt :
3983883
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
Marine Clément de LES EXPERTS

Présentation de la marque Marine Clément

Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EXPERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marine Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EXPERTS domicilié(e) 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 664 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EXPERTS, M. ARIAS OLIVIER domicilié(e) 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Marine Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marine Clément est expirée depuis le 18 février 2023.

LES EXPERTS a également déposé les autres marques suivantes : FRAISE BLEUE , OPTIMA P.M.E. , CHRONOLOVE.COM , Café 1715


LES EXPERTS, SARL - 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 449664804


LES EXPERTS, M. ARIAS OLIVIER - 11 AVENUE DE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.